Conseil Municipal du 23 septembre 2014




DELIBERATIONS

12 - Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-137Rapport 2013 sur la Zone Urbaine Sensible de la Grande Prairie - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
Ville-2014-138Espaces socioculturels : Présentation des projets sociaux 2015-2017 - Délibération - Annexe

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-141Cession de la parcelle cadastrée AC 594 à Marne et Chantereine Habitat - Délibération - Annexe

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-132Installation d'un nouveau Conseiller Municipal dans ses fonctions - Délibération - Annexe
Ville-2014-133Modification du délégué du Conseil Municipal désigné auprès du conseil de surveillance du Groupement Hospitalier Intercommunal (GHI) Le Raincy-Montfermeil - Délibération - Annexe
Ville-2014-135Modification du délégué du Conseil Municipal désigné auprès du conseil de surveillance du Centre Hospitalier Intercommunal (CHI) Marne la Vallée - Délibération - Annexe
Ville-2014-142Désignation des membres de la Commission Communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées - Délibération - Annexe
Ville-2018-231Création du Conseil Economique Social et Environnemental Local (CESEL) - Délibération - Annexe

20 - Commande Publique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-233Groupement de commandes pour la fourniture de carburants (gasoil et sans plomb) pour la Ville de Chelles et la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine - Délibération - Annexe

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-126Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe
Ville-2014-127Création d'un poste d'attaché territorial principal responsable de la gestion budgétaire - Délibération - Annexe
Ville-2014-128Convention avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne relative à l'organisation des concours et examens professionnels pour l'année 2015 - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2014-139Création d'un Comité Technique (CT) et d'un Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT). - Délibération - Annexe

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-130Communication des marchés attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par Monsieur le Maire - Délibération - Annexe
Ville-2018-237Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-232Demande de prorogation de garantie d'emprunt par la Société d'Économie Mixte Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) - Délibération - Annexe

30 - Réseau de Chaleur Géothermal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-236Présentation du rapport d'activité du Syndicat Mixte de Géothermie de Chelles (SMGC) pour l'année 2013 - Délibération - Annexe

3 - Vie Scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2018-234Modification des horaires des écoles maternelles Le Parc, Pasteur et Tournelles Guy Rabourdin - Délibération - Annexe
Ville-2018-235Règlement intérieur des études surveillées - Délibération - Annexe

42 - SYMVEP


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2014-131Présentation du rapport d'activité du SYndicat Mixte de Vidéocommunication de l'Est Parisien (SYMVEP) pour l'année 2013 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe